1. Présentation du site.
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Propriétaire : L’association la bulle
4 ALLEES DES TILLEULS 33490 SAINT-MACAIRE
SIREN 898678644
Tél: +33
Directeur de publication : Aline Rolando-Eugio
Hébergement : OVH
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
T. 1007
https://www.ovh.com
Infogérance : deux degrés – contact@deuxdegres.net
2. Description des services fournis.
Le site reseaulebouillon.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du réseau le Bouillon.
La Bulle s’efforce de fournir sur le site reseaulebouillon.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site reseaulebouillon.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site reseaulebouillon.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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7. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.